Convocations et Procès-verbaux
Retrouvez ci-dessous, les convocations des prochaines séances de l'assemblée Bourgeoisiale avec l'ordre du jour ainsi que les procès-verbaux:
Convocations :
Procès-verbaux :
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 12 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 20 JUIN 2022
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 13 DECEMBRE 2021
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 14 JUIN 2021
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 22 FEVRIER 2021
PRESENTATION DU PROJET DE FUSION DES TRIAGES FORESTIERS DE LA VALLEE
Convocations :
Procès-verbaux :
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 12 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 20 JUIN 2022
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 13 DECEMBRE 2021
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 14 JUIN 2021
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 22 FEVRIER 2021
PRESENTATION DU PROJET DE FUSION DES TRIAGES FORESTIERS DE LA VALLEE