Convocations et Procès-verbaux

Retrouvez ci-dessous, les convocations des prochaines séances de l'assemblée Bourgeoisiale avec l'ordre du jour ainsi que les procès-verbaux:


Procès-verbaux : 

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 14 JUIN 2021

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 22 FEVRIER 2021
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE DU 13 SEPTEMBRE 2020
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE BOURGEOISIALE DU 16 DECEMBRE 2019
Procès-verbal de l'Assemblée bourgeoisiale du 17 juin 2019